Décisions
-
FCTC/MOP1(1)
pdf, 334kb
Adoption du Règlement intérieur et du Règlement financier de la Réunion des Parties -
FCTC/MOP1(2)
pdf, 14kb
Élection du président et des cinq vice-présidents de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac -
FCTC/MOP1(3)
pdf, 13kb
Adoption de l’ordre du jour -
FCTC/MOP1(4)
pdf, 25kb
Participation des États Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, des États non Parties à la Convention, des organisations d’intégration économique régionale, des organisations intergouvernementales internationales et des organisations non gouvernementales à la première session de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac -
FCTC/MOP1(5)
pdf, 47kb
Coopération avec les organisations intergouvernementales internationales et régionales compétentes, y compris les institutions financières et de développement -
FCTC/MOP1/6)
pdf, 62kb
Systèmes de suivi et de traçabilité, y compris le point focal mondial pour l’échange d’informations et les marques uniques d’identification sur les paquets et les cartouches de cigarettes -
FCTC/MOP1(7)
pdf, 37kb
Calendrier des travaux de recherche fondés sur des données factuelles (articles 6.5 et 13.2) -
FCTC/MOP1(8)
pdf, 41kb
Ressources financières et mécanismes d’assistance -
FCTC/MOP1(9)
pdf, 45kb
Progrès concernant l’entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac -
FCTC/MOP1(10)
pdf, 64kb
Groupe de travail chargé de l’assistance et de la coopération -
FCTC/MOP1(11)
pdf, 48kb
Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac -
FCTC/MOP1(12)
pdf, 62kb
Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention et renouvellement de son mandat -
FCTC/MOP1(13)
pdf, 1.47Mb
Code de conduite et déclaration d’intérêts destinés aux membres du Bureau et aux coordonnateurs régionaux de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac, et mesures proposées pour éviter et régler les conflits d’intérêts éventuels au Secrétariat de la Convention -
FCTC/MOP1(14)
pdf, 46kb
Identité visuelle du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac -
FCTC/MOP1(15)
pdf, 113kb
Assurer une transparence maximale des délégations des Parties et des observateurs à la Réunion des Parties, aux réunions de ses organes subsidiaires et aux autres réunions du Protocole -
FCTC/MOP1(16)
pdf, 103kb
Plan de travail et budget pour l’exercice 2018-2019 -
FCTC/MOP1(17)
pdf, 102kb
Plan de travail et budget pour l’exercice 2020-2021 -
FCTC/MOP1(18)
pdf, 66kb
Barème et mécanisme des contributions évaluées et autres ressources -
FCTC/MOP1(19)
pdf, 18kb
Pouvoirs des participants -
FCTC/MOP1(20)
pdf, 21kb
Date et lieu de la deuxième session ordinaire de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac