Décisions

  • FCTC/MOP1(1)
    pdf, 334kb

    Adoption du Règlement intérieur et du Règlement financier de la Réunion des Parties
  • FCTC/MOP1(2)
    pdf, 14kb

    Élection du président et des cinq vice-présidents de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
  • FCTC/MOP1(3)
    pdf, 13kb

    Adoption de l’ordre du jour
  • FCTC/MOP1(4)
    pdf, 25kb

    Participation des États Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, des États non Parties à la Convention, des organisations d’intégration économique régionale, des organisations intergouvernementales internationales et des organisations non gouvernementales à la première session de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
  • FCTC/MOP1(5)
    pdf, 47kb

    Coopération avec les organisations intergouvernementales internationales et régionales compétentes, y compris les institutions financières et de développement
  • FCTC/MOP1/6)
    pdf, 62kb

    Systèmes de suivi et de traçabilité, y compris le point focal mondial pour l’échange d’informations et les marques uniques d’identification sur les paquets et les cartouches de cigarettes
  • FCTC/MOP1(7)
    pdf, 37kb

    Calendrier des travaux de recherche fondés sur des données factuelles (articles 6.5 et 13.2)
  • FCTC/MOP1(8)
    pdf, 41kb

    Ressources financières et mécanismes d’assistance
  • FCTC/MOP1(9)
    pdf, 45kb

    Progrès concernant l’entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
  • FCTC/MOP1(10)
    pdf, 64kb

    Groupe de travail chargé de l’assistance et de la coopération
  • FCTC/MOP1(11)
    pdf, 48kb

    Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
  • FCTC/MOP1(12)
    pdf, 62kb

    Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention et renouvellement de son mandat
  • FCTC/MOP1(13)
    pdf, 1.47Mb

    Code de conduite et déclaration d’intérêts destinés aux membres du Bureau et aux coordonnateurs régionaux de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac, et mesures proposées pour éviter et régler les conflits d’intérêts éventuels au Secrétariat de la Convention
  • FCTC/MOP1(14)
    pdf, 46kb

    Identité visuelle du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
  • FCTC/MOP1(15)
    pdf, 113kb

    Assurer une transparence maximale des délégations des Parties et des observateurs à la Réunion des Parties, aux réunions de ses organes subsidiaires et aux autres réunions du Protocole
  • FCTC/MOP1(16)
    pdf, 103kb

    Plan de travail et budget pour l’exercice 2018-2019
  • FCTC/MOP1(17)
    pdf, 102kb

    Plan de travail et budget pour l’exercice 2020-2021
  • FCTC/MOP1(18)
    pdf, 66kb

    Barème et mécanisme des contributions évaluées et autres ressources
  • FCTC/MOP1(19)
    pdf, 18kb

    Pouvoirs des participants
  • FCTC/MOP1(20)
    pdf, 21kb

    Date et lieu de la deuxième session ordinaire de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
Liens